CONSEIL DES DOUANES : CONSEIL JURIDIQUE ET FISCALITÉ

Si vous avez des doutes, vous pouvez nous demander de vous informer sur les conseils fiscaux pour vos importations ou exportations de marchandises, pour mener à bien le développement de l’activité économique d’une entreprise.

La fonction principale des douanes depuis la nuit des temps est de contrôler les marchandises qui entrent dans un certain pays pour garantir qu’aucune fraude légale ne se produise, c’est-à-dire que tous les frais et taxes correspondant à l’entrée dans le pays de ces marchandises.

Il existe trois types de douanes :

Douanes terrestres:

Les douanes terrestres, ainsi que les douanes maritimes, sont celles qui représentent le plus de mouvements en raison de la grande quantité de marchandises transportées par ces routes.

Ceux-ci sont situés dans les zones qui limitent la sortie d’un pays et l’entrée d’un autre et sont chargés de contrôler les documents attachés aux marchandises et objets transportés par moyen de transport.

Douanes maritimes:

Les douanes maritimes sont celles qui enregistrent le plus grand mouvement de marchandises, puisqu’il s’agit du moyen de transport le plus utilisé pour cette tâche.

Ils sont situés assez loin les uns des autres et contrôlent généralement tous les types de marchandises lourdes ou volumineuses, qu’ils sont chargés d’examiner avec les documents qui les accompagnent à l’entrée et à la sortie du pays.

Douanes aériennes:

Les douanes aériennes sont situées dans les principaux aéroports internationaux et enregistrent le plus grand nombre de transits individuels.

Les marchandises destinées à l’importation ou à l’exportation sont également reçues dans ces bureaux de douane, qui sont examinés à la fois par les bureaux de douane d’entrée et de destination.

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